Bois énergie : Stop aux usines Biosyl !

Des collectifs d’habitants organisent une grande manifestation pour des forêts vivantes et contre l’ouverture de la nouvelle usine Biosyl à Guéret. Leur mot d’ordre : pour une exploitation forestière et des emplois de qualité, contre une exploitation par coupes rases à destination du bois-énergie.

Résultat : des dizaines de médias reprennent ces revendications.

La manifestation est organisée par les collectifs « Mega-scierie Non Merci » et « Forêt Debout ». Canopée est présent, ainsi que France Nature Environnement 23, le Groupe Forêt du Syndicat de la Montagne Limousine, La Confédération Paysanne de Haute Vienne et la CGT. Parmi les élues et élus, Marie-Françoise Fournier, la Maire de Guéret, soutient la manifestation. Mathilde Panot, cheffe de file de La France Insoumise et Marie Toussaint, Eurodéputée Europe Ecologie les Verts, prennent la parole. Bérenger Cernon, député LFI de l’Essonne, et Catherine Couturier, ex-députée de la Creuse, participent également à la manifestation, ainsu que les conseillers régionaux Jean-Louis Pagès et Amandine Dewaele (Europe Ecologie les Verts).

Le lendemain, plusieurs grands médias nationaux consacrent des articles à Biosyl et alertent sur les conséquences de l’ouverture de l’usine.

C’est le cas par exemple de France Info (lire l’article), de Ouest France (lire l’article), 20 Minutes (lire l’article), Le Huffington Post (lire l’article), France Culture (écouter le podcast), Le Parisien (lire l’article), La Montagne (lire l’article), Reporterre (lire l’article), France Inter (écouter le podcast) ou encore France 3 (voir le reportage).

Une semaine plus tard, le samedi 12 octobre, une manifestation est organisée par les soutiens au projet. 70 personnes sont présentes. La manifestation est reprise par le journal La Montagne (lire l’article).

Le 29 janvier 2024, Anne Frackowiak-Jacobs, la préfète de la Creuse, a décidé de ne pas enclencher d’enquête d’utilité publique pour autoriser l’installation de la nouvelle usine Biosyl, contre l’avis du conseil municipal de Guéret. Cette procédure aurait pourtant permis une consultation du public et une étude des impacts sur l’environnement.

La Préfète a justifié son choix dans une interview pour France Bleu Creuse.

Elle y explique notamment que les besoins en bois de Biosyl « n’impacteraient en rien la croissance de la forêt » dans les 7 départements concernés. Elle évoque notamment qu’une « forêt qui n’est pas entretenue dépérit », ce qui ne repose sur aucun fondement scientifique.

Canopée dispose dès lors d’un recours de 4 mois, c’est-à-dire avant le 29 mai 2024, pour déposer un recours devant le Tribunal administratif de Limoges contre cette décision.

Dans ce recours déposé le 14 mai 2024, plusieurs raisons justifient la nécessité d’une enquête d’utilité publique :

• Selon l’inventaire forestier de l’IGN, le volume de bois sur pied décroit déjà en Creuse (-0,2 millions de mètres cube de bois chaque année). Les besoins de Biosyl aggraveraient ce déficit. Pourtant, la France s’est engagée à maintenir ou augmenter le puits de carbone dans les forêts, dans l’article 5 de l’Accord de Paris et le règlement européen sur l’usage des terres : la récolte de bois ne peut pas continuer à augmenter constamment.
• Au delà des quantités de bois nécessaires pour cette usine, il faut aussi se pencher sur les méthodes d’exploitation : l’usine de Biosyl située à Cosne-sur-Loire, dans le Morvan, est approvisionnée en grande partie par du bois issus de coupes rases. Or ces coupes ont un impact néfaste sur les sols, le micro-climat et les populations d’oiseaux, comme l’explique une récente expertise commandée par les Ministères en charge de l’agriculture et de l’environnement. Pour le moment, Biosyl n’a souhaité introduire aucune garantie pour s’assurer que le bois transformé par l’usine ne provient pas de coupes rases.
• L’impact causé par une hausse de la récolte de bois dans un rayon de 130 kilomètres autour de Biosyl est alarmant car cette zone d’exploitation concerne de nombreuses forêts situées en Zone Natura 2000, en zone de Parc Naturel Régional ou zone ZNIEFF de type 1 et ZNIEFF de type 2. C’est-à-dire qu’il s’agit de forêts abritant une biodiversité particulièrement intéressante, qu’il est important de préserver.
• Le site d’implantation de l’usine est hautement sensible. Biosyl souhaite implanter sa nouvelle usine sur des parcelles situées à cheval sur deux communes : Saint Fiel et Guéret. Le permis de construire attribué sur Saint Fiel a déjà été retiré suite au recours de Canopée. En effet, ce permis avait été attribué sur une zone naturelle. Pour les parcelles situées à Guéret, le collectif local Forêt Debout a révélé l’existence d’une zone humide et de plusieurs espèces protégées : le sonneur à ventre jaune, une grenouille agile et des larves de salamandre.

Pour toutes ces raisons, Canopée et France Nature Environnement Creuse demandent au Tribunal administratif de Limoges d’annuler la décision de la Préfète de la Creuse du 29 janvier 2024, dans laquelle elle a décidé d’exempter Biosyl de l’enquête d’utilité publique.

Une nouvelle révélation pourrait mettre un coup d’arrêt définitif au permis de construire de l’usine Biosyl à Gueret : une grenouille agile, un sonneur à ventre jaune et des larves de salamandre ont été aperçues par des naturalistes sur la parcelle sur laquelle l’usine souhaite s’implanter.

Pour construire sa nouvelle usine de granulés à Guéret, Biosyl a besoin de terrains. L’entreprise a jeté son dévolu sur des parcelles situées à cheval sur deux communes : Guéret (la grande majorité des terrains) et Saint Fiel.

Canopée a déposé des recours contre les permis de construire déposés sur chacun de ces terrains.

Le permis de construire octroyé par Saint Fiel a été retiré le 11 mars 2024, suite au recours de Canopée. Normal : il avait été délivré sur une zone naturelle, ce qui est manifestement illégal.

Reste le permis de Guéret. Suite au recours de Canopée, la mairie de Guéret n’a pas souhaité retirer son permis : Canopée dépose un recours en justice contre ce refus.

C’est à ce moment qu’une révélation nouvelle intervient : des espèces animales  protégées ont été identifiées sur le site. L’écologue indépendante Fleur Cosnuau a publié un diagnostic flash listant ces espèces, à télécharger ici.

De plus, Canopée alerte depuis le 7 février 2024 sur le fait que la zone sur laquelle l’usine souhaite s’implanter comprend une zone humide, que Biosyl a omis de signaler à la Mairie de Guéret lors de sa demande de permis de construire (ce signalement est obligatoire). Cette zone humide avait pourtant été signalée par la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) de la Creuse dans un avis du 28 juillet 2023. De nouvelles observations confirment la présence de cette zone humide : le botaniste Thierry Thevenin a identifié 32 espèces végétales typiques du cortège de plantes des zones humides de la région sur la parcelle, lors d’une expertise. Il le certifie et liste les espèces identifiées dans un document à télécharger ici.

Ces nouvelles révélations montrent une nouvelle fois le peu d’attention que Biosyl porte à l’environnement, ainsi que sa volonté de contourner les études d’impact nécessaires.

Un article très complet détaille ces découvertes dans le journal La Montagne : LIRE L’ARTICLE.

Dans une action de mobilisation éclair, Canopée et plusieurs élus parviennent à retirer du vote du Conseil régional de Nouvelle Aquitaine une subvention de 650 000€ pour l’installation de la nouvelle usine Biosyl à Guéret. Cette subvention est néanmoins votée lors de la commission permanente suivante – mais elle est liée à de nombreuses conditions.

Le 20 mars, Canopée apprend que la Commission permanente de la région Nouvelle aquitaine s’apprête à voter une subvention de 650 000€ pour l’installation de la nouvelle usine Biosyl.

Dans sa demande de subvention, Biosyl indique notamment que l’usine s’approvisionnera « non pas en connexes de scieries, mais quasi exclusivement en billons de feuillus ». Selon l’entreprise, ces arbres proviendraient « essentiellement de coupes d’éclaircies dans les peuplements feuillus de Creuse et des départements limitrophes présentant un potentiel de bois d’œuvre important, de peuplements dégradés ou dépérissant face au changement climatique ».

C’est précisément ce que Canopée dénonce. La dénomination de « peuplements dégradés ou dépérissant face au changement climatique » est largement utilisée depuis le début du plan de relance forestier en 2020 pour justifier abusivement des coupes rases de forêts en réalité bien portantes dans le but de les remplacer par des plantations de résineux, souvent en monoculture.

Canopée a largement documenté les coupes rases de forêts de feuillus bien portantes par la coopérative Unisylva dans le Morvan, dont le bois approvisionne l’usine de Biosyl située à Cosne-sur-Loire. Biosyl a refusé de prendre l’engagement de ne pas s’approvisionner en bois provenant de coupes rases.

Plus généralement, la dénomination abusive de « peuplements dégradés ou dépérissant face au changement climatique » a été démontrée à l’aide de nombreux exemples dans le rapport de Canopée sur le plan de relance, ou dans le documentaire de France 5 « La face cachée des forêts françaises« .

Canopée a également publié un rapport, rédigé avec la collaboration de 10 gestionnaires forestiers professionnels, montrant les alternatives à la coupe rase dans les peuplements réellement dégradés ou dépérissant face au changement climatique.

C’est pourquoi Canopée a mis en place, en l’espace de 24 heures, un outil d’interpellation permettant aux personnes qui le souhaitent d’écrire rapidement un mail aux conseillers régionaux de Nouvelle aquitaine de leur choix.

En quelques jours, plus de 2000 personnes ont ainsi interpellé les conseillers régionaux, en particulier le Président de région, Alain Rousset.

Dans le même temps, plusieurs élus ont alerté directement la région Nouvelle aquitaine : la députée de la Creuse Catherine COUTURIER et les conseillers régionaux Jean-Louis PAGES, Amandine DEWAELE et Alain BACHE.

La mobilisation paye : quelques heures avant la Commission permanente du lundi 25 mars, le Président de région Alain Rousset et les autres membres du Conseil régional décident de retirer cette demande de subvention de l’ordre du jour.

Mais Alain Rousset, le Président de la région Nouvelle Aquitaine, souhaite maintenir la subvention à Biosyl et décide de la remettre au vote lors de la commission plénière précédente.

La subvention est alors accordée sous conditions : il faut que tous les recours juridiques contre Biosyl soient purgés, et que Biosyl ne s’approvisionne pas à partir de bois issu de coupes rases.

Pour pouvoir construire sa nouvelle usine, Biosyl a demandé deux permis de construire : le premier à la commune de Guéret, et le second à la commune de Saint Fiel. Le terrain visé par Biosyl s’étend en effet à cheval sur ces deux communes.

Canopée a déposé en février 2024 deux recours contre chacun de ces permis, car les deux permis comportent des illégalités.

Le 11 mars 2024, un premier permis est retiré : il s’agit du permis de Saint Fiel. François Barnaud, le maire de Saint Fiel, indique en effet dans sa réponse au Tribunal administratif de Limoges suite au recours de Canopée : « J’ai retiré et refusé le 11 mars 2024 le permis de construire relatif à cette affaire ».

En effet, ce permis avait été délivré dans une zone naturelle et était dès lors manifestement illégal.

Une première victoire d’étape pour nos forêts. Le permis de construire de Guéret quant à lui devra probablement être attaqué directement par Canopée après le 9 avril : jusqu’à cette date, la Maire de Guéret peut encore le retirer.

Rappelons que le permis de construire sur la commune de Guéret a été délivré alors même qu’une zone humide se trouve sur la parcelle et qu’aucune étude d’impact n’a été réalisée (alors que ces études sont nécessaires pour les permis de construire sur plus de 10 hectares, ce qui est le cas ici).

Le permis de construire pour l’usine Biosyl a été attribué par la mairie de Guéret le 14 décembre 2023. Comme pour toute décision de ce type, un recours juridique est possible dans un délai de 2 mois.

France Nature Environnement Creuse et Canopée déposent un recours le 7 février 2023. Le permis de construire n’aurait jamais dû être délivré pour plusieurs raisons :

• La zone sur laquelle l’usine souhaite s’implanter comprend une zone humide, que Biosyl a omis de signaler à la Mairie de Guéret lors de sa demande de permis de construire ;
• Le projet nécessite une étude d’impact, car l’opération d’aménagement est supérieure à 10 hectares. Pourtant, aucune étude n’a été réalisée ;
• Plusieurs autres raisons seront révélées plus tard dans la procédure.

La Mairie de Guéret dispose d’un délai de 2 mois pour répondre à ce recours : soit jusqu’au 7 avril.

Plusieurs médias locaux ont relayé ce recours, comme France Bleu Creuse lors d’une interview de Canopée à réécouter ici, ou le journal La Montagne dans un article intitulé Construction d’une usine de pellets Biosyl : les permis de construire contestés.

Le projet d’usine s’étend également sur la commune de Saint-Fiel. Ce permis de construire est manifestement illégal : la parcelle de Saint-Fiel est classée zone naturelle et n’est donc pas constructible. Là aussi, Canopée dépose un recours.

Affaire à suivre…

Anne Frackowiak-Jacobs, la préfète de la Creuse, aurait pu enclencher une procédure « d’autorisation » pour l’installation de la nouvelle usine Biosyl. Cette procédure aurait permis une enquête publique et une étude des impacts sur l’environnement.

Mais elle préfère donner son feu vert immédiat pour le projet, contre l’avis du conseil municipal de Guéret.

Dans une interview donnée pour France Bleu dans laquelle elle justifie son choix, elle reprend l’argumentaire des lobbies de l’exploitation forestière, et explique qu’une « forêt qui n’est pas entretenue dépérit », ce qui ne repose sur aucun fondement scientifique.

Le projet de nouvelle usine de granulés de bois à Guéret fait polémique.

L’impact que pourrait avoir le prélèvement de 130 000 tonnes de bois de feuillus supplémentaires chaque année par Unisylva et la CFBL, deux entreprises dont les coupes rases sont décriées, est grave. Mais la préfète de la Creuse a choisi de ne pas demander d’étude d’impact environnemental pour ce projet, et d’acter une simple procédure dite « d’enregistrement » du projet.

Les habitantes et habitants de la Creuse sont furieux : 22 associations et collectifs se réunissent et décident d’organiser une conférence à Guéret pour alerter sur les impacts de ce projet.

Parmi les intervenants, on compte Sylvain Angerand, le coordinateur des campagnes de Canopée, Hans Kreusler, un gestionnaire forestier indépendant Creusois et Corinne Ferrarons, représentante du Groupe Forêt du Syndicat de la Montagne Limousine.

Antoine de Cockborne, le dirigeant de Biosyl, Eric Correia, le Président de l’Agglomération du Grand Guéret et Benoît Rachez, le directeur général d’Unisylva ont été invités à cette conférence mais ils ne souhaitent pas y participer. Leurs chaises restent vides.

La salle est comble (entre 400 et 500 personnes présentes) et les médias comme le journal local La Montagne se font le relai de cette mobilisation.

Un document confidentiel de Biosyl, qui a fuité, révèle que l’entreprise souhaite ouvrir une nouvelle usine à Guéret. Cette usine s’approvisionnerait dans un rayon de 100 à 150 kilomètres autour de Guéret, et consommerait 140 000 mètres cubes de bois feuillu chaque année.

Selon nos informations, les deux sociétés chargées de la majorité de l’approvisionnement seraient Unisylva (la même entreprise qui approvisionne l’usine de Biosyl à Cosne-sur-Loire avec du bois issu de coupes rases) et la Coopérative Forestière Bourgogne Limousin, responsable elle aussi de plusieurs coupes rases, comme cette coupe révélée par Canopée au journal de 20 heures de France 2.

Le problème : les forêt limousines, en particulier les forêts du Plateau de Millevaches, font déjà l’objet d’une exploitation forestière très intense.

C’est ce que l’on peut voir par exemple sur cette vidéo, qui montre des coupes rases d’arbres centenaires pour la production de bois-énergie :

Antoine de Cockborne, le directeur de Biosyl, décide de ne pas honorer sa promesse d’arrêter de s’approvisionner avec du bois issu de coupes rases.

C’est ce qu’il explique dans une lettre adressée à Canopée : « Dans le débat qui oppose différents experts sur l’utilité des coupes rases, Biosyl s’en remet au droit et aux pratiques partagées pour une gestion durable des forêts (certification PEFC). »

En clair : Tant que les coupes rases seront légales et acceptées par le label PEFC, Biosyl continuera à s’approvisionner en bois issu de coupes rases.

Pourtant, l’engagement d’Antoine de Cockeborne était limpide :

Hugo Clément : « Vous pouvez vous engager aujourd’hui à ne plus acheter de bois qui provient de coupes rases, et à vérifier la provenance de vos bois ? »

Antoine de Cockeborne : « Je n’ai aucune envie d’aller vers une exploitation qui détériore la forêt. Aucune envie ! Maintenant, je vais être beaucoup plus sensibilisé. Et je peux m’engager, vraiment, sur ce point là. »

Le bois issu de coupes rases dans le Morvan est envoyé à l’usine Biosyl de Cosne-sur-Loire. Sur le papier, il s’agit d’offrir un débouché aux bois d’éclaircies et de n’utiliser que des résidus d’exploitation (comme les grosses branches des houppiers), mais pas d’arbres entiers qui pourraient fournir du bois d’oeuvre.

20 activistes de Canopée, SOS Forêt et ANV-COP21 Nevers choisissent donc d’entrer sur le parc à bois de l’usine Biosyl pour vérifier la qualité des bois entreposés.

Le résultat est sans appel : sur le parc à bois s’accumulent des chênes, des hêtres, du charme, du frêne de toutes tailles et de toutes qualités. À l’arrière de l’usine, trois piles de 50 mètres de longueur et de 3 à 4 mètres de hauteur, de chênes centenaires, avec des diamètres compris entre 40 et 90 cm. Certains arbres sont troués mais de nombreuses billes sont de qualité bois d’œuvre comme le prouvent ces photos :

Le directeur de Biosyl, M. de Cockborne, réagit immédiatement à l’interpellation de Canopée. Il explique qu’il fait confiance à son fournisseur, Unisylva, et à la certification PEFC. Visiblement embarrassé, il prétend ne pas savoir que des piles de chênes centenaires s’accumulent sur son parc à bois et s’engage, face caméra, à ne plus se fournir en bois issus de coupes rases.

Un engagement dont seront témoins les 2 millions de téléspectateurs de l’émission Sur le Front de Hugo Clément, qui était présent sur place pendant l’action.

Réunir 500 personnes et 30 collectifs dans un lieu tenu secret au cœur du Morvan n’est pas une mince affaire.

Mais les coupes rases se multiplient dans cette région, et les habitantes et habitants sont déterminés à mettre fin à ces pratiques qui entrainent une profonde transformation des paysages et participent à l’érosion de la biodiversité.

C’est pourquoi des centaines d’habitants ont choisi de se rendre sur une parcelle forestière privée, récemment rasée, pour former le mot « STOP ! » vu du ciel.

La coupe rase choisie est particulièrement grave : le bois issu de cette coupe rase partira en fumée. Il sera en effet envoyé à l’usine Biosyl de Cosne-sur-Loire, qui fabrique des granulés de bois.

Cette parcelle a été exploitée par la coopérative forestière Unisylva. Cette coopérative regroupe aujourd’hui plus de 13 000 propriétaires forestiers et est implantée en Auvergne, Bourgogne, Centre, Val-de-Loire et Limousin.

Unisylva justifie cette coupe rase en expliquant que le peuplement existant était « un taillis dégradé en qualité et en croissance, sans avenir ». Cet argument est très contestable : l’analyse des souches et des arbres laissés sur place montrent que ce sont des arbres, pour la plupart sains, qui ont été coupés.

Certes, certains présentent des défauts ne permettant pas de les exploiter en bois d’œuvre mais ce n’est pas le cas de tous comme le prouvent ces quelques photos :

Des grumes de chênes et de merisiers, de 40 à 80 cm de diamètre, sans défaut apparent, identifiés sur une parcelle rasée par Unisylva (Marigny l’Église, 58). Le chêne, en haut à gauche, a environ 200 ans (cernes visibles).

La campagne est lancée, et l’adversaire identifié : Biosyl.